Mentions légales

Template à compléter. Remplacer tous les […]. 🧑‍⚖️ Faire valider par un juriste.

Les mentions légales sont obligatoires pour tout site accessible au public

(loi pour la confiance dans l'économie numérique — LCEN, art. 6).

Éditeur du site

• Nom / Raison sociale : [Nom de la structure ou Nom Prénom si entrepreneur individuel]
• Statut juridique : [auto-entrepreneur / SAS / SASU / association …]
• SIREN / SIRET : [numéro] *(le cas échéant)*
• Numéro de TVA intracommunautaire : [le cas échéant]
• Adresse : [adresse postale]
• Email de contact : [email]
• Téléphone : [le cas échéant]
• Directeur / Responsable de la publication : [Nom Prénom]

Hébergement

• Hébergeur : [nom de l'hébergeur]
• Adresse : [adresse de l'hébergeur]
• Contact : [téléphone / email de l'hébergeur]

Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu de ce site (textes, analyses, modèles, code, interface)

est la propriété de l'éditeur, sauf mention contraire. Les données de courses,

cotes et résultats proviennent de sources publiques (PMU, France Galop) et

restent la propriété de leurs détenteurs respectifs. Toute reproduction non

autorisée est interdite.

Données personnelles

Le traitement des données personnelles est décrit dans la

Politique de confidentialité.

Avertissement — paris hippiques

[À compléter selon le modèle d'activité.] Ce site fournit des analyses et

prédictions à titre informatif. Il ne constitue pas une garantie de gain. Les

paris comportent un risque de perte d'argent. Jeu interdit aux mineurs.

🧑‍⚖️ Vérifier les obligations ANJ applicables.